Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes (CGV)

 

Mis à jour le 23/07/2019

 

I.              Editeur du site et contact

Le site https://www.alarecherchedutempsperdu;fr/ appartient à "A la Recherche du Temps Perdu" Librairie en ligne - R.C.S. STRASBOURG TI 347 624 314

Arlette DAMBRON - 20, rue de Colmar, 67300 SCHILTIGHEIM

Contact : dambron.arlette@gmail.com  . Tél. : 09.73.14.14.69

 

II.            Champ d'application

Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les commandes reçues sur le site https://www.alarecherchedutempsperdu.fr/

Elles peuvent être modifiées à tout moment par nos soins, étant précisé que la version qui régira la commande du Client sera celle en vigueur à la date de cette commande.

 

III.           Prix

Les prix de vente des produits, indiqués en euros, toutes taxes comprises, sont ceux en vigueur au moment de la validation de sa commande par le Client.

Ils ne comprennent pas les frais d'expédition des produits, facturés en supplément du prix des produits, selon le montant et la composition de la commande. Les frais d'expédition sont indiqués au client avant la conclusion de la commande.

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par la librairie en ligne "A la Recherche du Temps Perdu" à tout moment. Toutefois, les prix applicables à une commande sont ceux indiqués au Client lors du récapitulatif précédant la conclusion de la commande par le Client.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.

Conformément à la loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 modifiant l’article 1er de la loi n° 71-766 du 10 Août 1981 relative au prix du livre et concernant les commandes de livres expédiées à l’acheteur qui ne sont pas retirées dans un commerce de vente au détail de livres, le prix de vente du livre est celui fixé par l’éditeur du site et la livraison de ce livre ne peut être gratuite.

 

IV.          Disponibilité des produits

Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation, le Client peut, préalablement à toute commande, prendre connaissance sur le site ou par email des caractéristiques essentielles du produit.

Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains articles peuvent être  définitivement indisponibles, Si un produit s'avérait indisponible, nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais pour vous avertir que votre commande pourrait être annulée. Dans ce cas, A la Recherche du Temps Perdu remboursera au Client les sommes versées au titre de la commande.

La responsabilité de A la Recherche du Temps Perdu ne peut être engagée en cas d'indisponibilité d'un produit et ne peut ouvrir droit à d'autre indemnité.

 

V.           Description de l’état du produit

Chaque livre étant un livre d'occasion, il est impossible de décrire son état page par page, tâches, traces de piqûres jaunes dues au temps, etc... C'est pourquoi nous décrivons l'état général, et nous engageons à signaler une page manquante ou partiellement découpée, de grosses tâches ou gros paragraphes surlignés. 

  • Il est appelé « comme neuf » lorsque le livre est dans un état parfait, qu’il n’a probablement pas été feuilleté, alors qu’il a été entreposé pendant des années.
  • Le livre est dit en très bon état lorsqu’il ne présente que quelques signes d’usure.
  • Il est dit en bon état, lorsque le livre a toutes ses pages et qu’il comporte quelques défauts.
  • L’état acceptable signifie que tout le texte et les illustrations sont présents dans l’exemplaire usé,  mais qu’il peut manquer une page de garde, ou que la reliure ou la jaquette sont endommagées.
  • L’état d’usage, ou mauvais état, signifie qu’il peut manquer des illustrations, (ces manquements seront signalés dans la description), ou que le livre est peut-être sali, tâché, la reliure peut avoir des manques de jointures, etc…
  • Bon pour relier : l’intérieur est sain, mais la reliure ou le brochage est en mauvais état.
  • Livre soutenu : le dos a été changé et la jointure des cahiers a été raccommodée.

  • Exemplaire de travail : le livre est très endommagé. Il est utile en tant que documentation.  

VI.          Commande

Les commandes peuvent être passées :

·         par internet : https://www.alarecherchedutempsperdu.fr/

.      par mail : dambron.arlette@gmail.com

·         par courrier : Arlette DAMBRON - A la Recherche du Temps Perdu - 20, rue de Colmar, 67300 SCHILTIGHEIM - France

·         par téléphone : 09.73.14.14.69. 

Toute commande transmise par Internet est confirmée par A la Recherche du Temps Perdu  par un e-mail si le client a communiqué son adresse.

Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de laisser votre adresse e-mail lors de vos commandes.

Le Client aura la possibilité de vérifier le détail de chaque commande préalablement à sa validation par ce dernier.

Toute commande suppose l'adhésion aux Conditions générales de Ventes.

A partir du moment où le Client confirme une commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les Conditions générales de Ventes, les prix, volumes et quantités des produits commandés, ainsi que les frais d'expédition applicables à sa commande.

Chaque commande sera confirmée au Client par A la Recherche du Temps Perdu. Conformément à la réglementation européenne et à la loi française, une commande est considérée conclue (et le contrat de vente formé) lors de l'envoi par mail de la confirmation de commande au Client par A la Recherche du Temps Perdu.

Les produits demeurent la propriété de la librairie A la Recherche du Temps Perdu jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

VII.         Paiement

Vous pouvez régler votre commande selon trois modes de paiement : paypal, virement, chèque. 

1. PAYPAL : c'est le mode de paiement le plus pratique pour le client. Lorsque vous cliquez pour valider votre paiement par Paypal, vous êtes redirigé directement sur le site de Paypal. La librairie en ligne A la Recherche du Temps Perdu n'a pas accès à vos données personnelles de paiement. Vous les confiez uniquement en toute sécurité à Paypal. 

Dès notification de l'écriture en compte, votre commande sera traitée et expédiée.

2. VIREMENT BANCAIRE : le plus pratique pour moi, car je n'ai pas de frais à payer sur cette transaction : mon relevé bancaire est en ligne. Si vous ne le trouvez pas, il suffit de m'envoyer un mail à dambron.arlette@gmail.com

Dès notification de l'écriture en compte, votre commande sera traitée et expédiée.

3. CHEQUE BANCAIRE compensable en France : merci de libeller votre chèque à l'ordre de Arlette Dambron, et de l'envoyer au 20 rue de Colmar, 67300 SCHILTIGHEIM. 

Dans ce cas, le traitement de votre commande ne sera effectué qu’après encaissement du chèque. Le chèque sera encaissé par Arlette Dambron, A la Recherche du Temps Perdu, avant l’expédition de la commande du Client. Les délais d'expédition indiqués dans les CGV ne s'appliqueront qu'après l'encaissement du chèque.

Si votre chèque ne nous est pas parvenu dans un délai de 10 jours à compter de la date de la commande, cette dernière sera annulée par nos soins.

VIII.       Expédition et Livraison

Expéditions 

A. Généralités 

Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur. 

Les frais d'expédition varient selon le poids du ou des livres, et de l'épaisseur du colis. 

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 2 jours après réception du paiement.

Quel que soit le mode de livraison choisi, nous vous informons de la date du départ de votre colis. 

Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. 

Vos articles sont correctement protégés.

B. Choix du mode de livraison : 

1. Expédition vers la France métropolitaine :

Vous pouvez choisir le transporteur de votre commande. Les modes d'expéditions programmées dans le logiciel du site en ligne sont : La Poste Lettre verte, Colissimo simple livraison à domicile, ou Mondial Relay.

Toutefois, si vous désirez opter pour un autre mode non proposé automatiquement sur le site (lettre suivie, colissimo contre signature, vous pouvez faire la demande par mail à dambron.arlette@gmail.com afin que je vous renseigne sur ces frais supplémentaires. 

Lettre Verte : ce mode d'envoi, sans suivi ou preuve d'envoi, mais économique, est possible à condition que votre commande emballée n'excède pas 3 centimètres et pèse en-dessous de 250 grammes. Au-delà de 250 gr, il est plus économique et rapide de choisir une autre formule. Les délais de livraison sont de deux ou trois jours approximativement.

Colissimo livraison à domicile sans signature : ce mode de livraison est programmé sur mon site de 0 gramme à 5 kilos. Au-delà, il faudrait choisir une autre formule, colissimo avec signature : merci de m'envoyer un mail à dambron.arlette@gmail.com afin que je vous recalcule les frais.

Merci de spécifier votre numéro de téléphone au moment de passer la commande afin que je remplisse le formulaire Colissimo.  Un numéro de colis est envoyé par e-mail dès l'expédition du colis afin que le Client puisse suivre son acheminement. Ce numéro de colis est également disponible en permanence dans le compte du client. Le colis est déposé sans signature dans votre boite à lettres. Les délais de livraison sont de deux jours approximativement. 

Mondial Relay, dépôt en Point Relais : ce mode de livraison est programmé sur mon site de 0 gramme à 30 kilos. Au-delà de ce poids, merci de me contacter par mail à dambron.arlette@gmail.com afin que je recalcule les frais.

vous choisissez le Point Relais de votre choix au moment de passer la commande.   merci de spécifier votre numéro de téléphone au moment de passer la commande afin que je remplisse le formulaire Mondial Relay. Les délais de livraison sont de trois ou quatre jours approximativement.

Notez que les Points Relais ne conservent dorénavant les paquets que pendant cinq jours. Ils vous avertissent de l'arrivée de votre paquet par email.

2. Expédition vers les départements ou territoires d'Outre-Mer et vers l'Etranger : 

Je ne maîtrise pas assez la gestion du logiciel pour paramétrer les frais d'envoi vers la France d'Outre-Mer ou vers l'Etranger.

Néanmoins, il est évidemment possible d'expédier votre commande, mais il faudra préalablement m'envoyer un mail à dambron.arlette@gmail.com afin que je calcule les frais et vous les communique. 

IX.          Délais d'expédition

La librairie A la Recherche du Temps Perdu s'engage à expédier la commande dans les deux jours ouvrés qui suivent le paiement, et au plus tard dans les cinq jours.

Le client peut demander l'annulation de la vente s'il n'a pas été livré 30 jours après la date de passation de sa commande.

En tout état de cause, si ce produit n'est plus disponible, la librairie A la Recherche du Temps Perdu annulera la commande correspondante, et le montant que le Client a réglé sera crédité sur son compte ou remboursé sous forme d'avoir s'il le souhaite.

Les délais de livraison, par la Poste sont de deux jours approximativement, sauf période de fête ou de grève. Ces délais ne sont qu'indicatifs..

 

X.           Droit de rétractation et de retour

·         Droit de rétractation

Si le produit que vous avez acheté ne vous donne pas entière satisfaction, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre produit pour exercer le droit de rétractation qui vous est accordé par la loi (article L 221-18 du Code de la consommation).

Ce droit de rétractation n'est pas applicable dans le cas de journaux, périodiques ou magazines, conformément à la législation.

Lorsque le Client a exercé ses droits d’annulation ou de rétractation d’une commande qui lui a été intégralement ou partiellement livrée, les produits faisant l’objet de cette annulation ou de cette rétractation totale ou partielle de la commande doivent être retournés par le Client ou le destinataire des produits Commandés.

Dans ce cas, le client est invité à suivre les instructions ci-dessous.

Le Client peut exercer son droit de rétractation en informant la librairie A la Recherche du Temps Perdu de sa décision par l'envoi d'un courrier. Cette déclaration doit exprimer clairement sa volonté de se rétracter, et doit être expédiée en lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : Arlette Dambron - A la Recherche du Temps Perdu - 20, rue de Colmar, 67300 SCHILTIGHEIM.

Le Client doit alors nous retourner les produits de sa commande, sans pénalités à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge,  au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter à : Arlette Dambron - A la Recherche du Temps Perdu - 20, rue de Colmar, 67300 SCHILTIGHEIM.

Les produits doivent être retournés dans le même état de revente que celui de la commande expédiée. Les produits retournés incomplets ou endommagés, postérieurement à leur réception par le client, engagent la responsabilité du Client.

Le retour du produit à A la Recherche du Temps Perdu s'’effectue sous la responsabilité du Client. En conséquence, A la Recherche du Temps Perdu recommande au Client de confier le retour du produit à un transporteur lui permettant de suivre le colis de retour. Dans le cas contraire, si le colis de retour expédié par le Client ne parvenait pas à la Librairie, le Client ne serait pas en mesure d’interroger son transporteur pour localiser le colis de retour.

Les frais de transport du colis de retour demeurent à la charge du Client.

A la Recherche du Temps Perdu s'engage à rembourser le Client de tous les paiements reçus de lui, y compris les frais de livraison (sauf frais supplémentaires découlant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé par A la Recherche du Temps Perdu), sans retard excessif et dans les 14 jours suivant la notification du droit de rétractation du Client. A la Recherche du Temps Perdu peut différer le remboursement jusqu'à la récupération des biens ou la réception de la preuve de la réexpédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Les retours en contre-remboursement ne sont pas acceptés.

·         Retour d’un produit suite à une anomalie par rapport à la commande

Dans le cas d’une anomalie des produits livrés ou mis à disposition du Client par rapport à ceux qui ont été commandés par le Client, (comme une page manquante non stipulée au moment de la passation de la commande),  A la Recherche du Temps Perdu joindra au Bon de Retour transmis au Client, une étiquette de retour prépayée permettant la prise en charge des frais de retour. Si le Client décide de renvoyer sa commande par un autre transporteur que celui prépayé par A la Recherche du Temps Perdu, il ne pourra en aucun cas demander le remboursement des frais de retour des produits à A la Recherche du Temps Perdu.

Si le Client réside à l’étranger, il devra avancer les frais de retour. A la Recherche du Temps Perdu remboursera ensuite les frais avancés suite à l’envoi du justificatif par e-mail, mais il ne pourra opter que pour le même mode d’expédition que celui d’origine.

Contrôle des Produits retournés à A la Recherche du Temps Perdu et modalités de remboursement

A réception du colis de retour, A la Recherche du Temps Perdu contrôlera la conformité du produit à son état d'origine lors de l'expédition, et le motif de retour.

Si le produit retourné ne justifie par un échange ou un remboursement, parce qu'il fait état de signes d'usure ou de tâches mineures, mais que son état général est conforme à la description stipulé sur le site https://www.alarecherchedutempsperdu.fr/ ,  son retour sera refusé par A la Recherche du Temps Perdu et le produit sera mis à la disposition du Client dans les entrepôts de A la Recherche du Temps Perdu, ou pourra être réexpédié au Client, à sa demande et à ses frais, dans les trois mois suivants la réception par A la Recherche du Temps Perdu du produit retourné par le Client.

Si, en revanche, le Produit retourné justifie un remboursement, le remboursement du Client sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle les produits retournés par le Client ont été reçus par A la Recherche du Temps Perdu.

·         Conformité des produits

Conformément aux dispositions des garanties légales de conformité et des vices cachés (visées ci-dessous), A la Recherche du Temps Perdu rembourse ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande du Client. Si vous demandez le remboursement, merci de vouloir contacter le service client par le formulaire de contact disponible ici https://www.alarecherchedutempsperdu.fr/nous-contacter

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel le Client les avez reçus dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions. Les frais d'envoi seront remboursés au Client sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur ; peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation ; est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le produit. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

 

XI. Protection des données personnelles

·         Données personnelles recueillies auprès des Utilisateurs du site

A la Recherche du Temps Perdu collecte des données à caractère personnel relatives au Client, à l’Utilisateur consultant le Site, ou au destinataire d’une Commande. Cette collecte de données s’effectue seulement : lorsque l’Utilisateur ou le Client crée un compte, lorsque le Client effectue une Commande sur le Site, lorsque l’Utilisateur ou le Client contacte le Service Client, lorsque l’Utilisateur ou le Client navigue sur le Site, lorsque l’Utilisateur ou le Client partage un article avec un ami par envoi d’un e-mail, lorsque l’Utilisateur ou le Client partage un article par l’intermédiaire de Facebook.

Les données collectées sont destinées à l'usage de A la Recherche du Temps Perdu. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du Client.

A la Recherche du Temps Perdu est responsable du traitement de ces données. Elles ne sont transmises qu’aux sociétés sous-traitants auxquels A la Recherche du Temps Perdu fait appel dans le cadre de l’exécution des commandes, c’est-à-dire au transporteur qui expédie la commande, ou dans les conditions indiquées lors de la collecte des données sur le Site.

En remplissant et en envoyant un formulaire de commande ou en envoyant un e-mail, l’utilisateur donne l’autorisation à A la Recherche du Temps Perdu de conserver ses données personnelles en vue de permettre une gestion automatisée de la clientèle.

Conformément à la loi "Informatique & Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant qui s’exerce en écrivant à Arlette Dambron - A la Recherche du Temps Perdu – 20, rue de Colmar, 67300 Schiltigheim, ou par le formulaire de contact présent sur le Site.

·         Cookies, stockage automatique d’informations non personnelles

Ces données peuvent être par exemple le type de version du navigateur ou le système d’opération utilisé par un visiteur, ou la dénomination du domaine du site Internet par lequel il atteint le site Internet de A la Recherche du Temps Perdu, données qui peuvent être placées  sur votre disque dur sous forme de cookies lorsque vous visitez notre site par le logiciel utilisé par notre boutique en ligne Prestashop. .Ces données nous aident à mieux adapter notre site aux souhaits et aux préférences des visiteurs. La majorité des logiciels de navigation Internet vous permettent d’éliminer ces ‘cookies’ de votre disque dur, de les refuser ou de recevoir un avertissement avant qu’un ‘cookie’ ne soit installé. Pour davantage de détails, consultez les instructions ou la fonction « aide » de votre logiciel de navigation Internet.

 

XII. Propriété intellectuelle

Le site https://www.alarecherchedutempsperdu.fr/ appartient à « A la Recherche du Temps Perdu, Arlette Dambron. Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de la Librairie A la Recherche du Temps Perdu ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de A la Recherche du Temps Perdu est  strictement interdite.

 

XIII. Législation applicable et tribunaux compétents

Les ventes de Produits sont soumises à la loi française.

Le Site, les CGV et les commandes effectuées via le Site et leur exécution sont régis exclusivement par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGV ou d’une commande sera jugé conformément au droit français et relèvera de la compétence du tribunal du lieu de domicile du Client ou, au choix de ce dernier, du lieu de livraison effective du produit.