Le nouveau code de la route 1928 - droit transport automobile à Paris
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Le nouveau code de la route - Décret du 31 décembre 1922 : I. Construction des véhicules :encombrement, saillies - pression des bandages sur le sol - forme et nature des bandages - freins - éclairage - signaux sonores - organes moteurs de manœuvre et de direction - plaques. Arrêté du 26 juin 1922 - II. Réception et déclaration des véhicules, immatriculation des automobiles - III. Circulation : largeur des colliers et chargements - nombre d'animaux d'un attelage, convois - conduite - circulaire du 18 juillet 1926 - vitesse - sens de marche, croisements et dépassements - bifurcations et croisées de chemins - stationnement des véhicules - barrière de dégel, neige et verglas - ponts de solidité insuffisante - IV. La circulation à Paris : - voitures attelées - voitures à moteurs mécaniques - animaux et troupeaux - règles de passage sur certains points et places - nomenclature des voies ou la circulation se fait en un seul sens - mesures à prendre par les conducteurs pour éviter les projections de boue, ; pour indiquer, en temps utile, les manœuvres qu'ils vont effectuer - V. Conservation des routes et de leurs dépendances - VI. Contraventions - VII. Régime fiscal des véhicules : voitures, chevaux, mules et mulets - véhicules automobiles - cycles sans moteur et bicyclettes à moteur auxiliaire - VIII. Circulation internationale et douanes - IX. Annexes : loi du 5 janvier 1924 modifiant les droits perçus pour la délivrance des permis de conduire aux automobilistes - impôts sur les automobiles- Signalisation officielle des routes, circulaire ministérielle du 9 août 1919 - Immatriculation des automobiles - X. Appendice : comment nos voitures devront dorénavant être éclairées imprimerie Paul Dupont, novembre 1928; #code de la route 1928, #circulation automobile 1920, #transports charrettes 1920, #automobiles en 1920, #législation code de la route, #police de circulation routière, #voitures dans Paris, #circulation voitures dans Paris, #automobiles à Paris en 1920;
Le nouveau code de la route - Décret du 31 décembre 1922 : . Dispositions applicables à tous les véhicules, aux bêtes de trait, de charge et aux animaux montés, dispositions spéciales aux véhicules à traction animale : freins - nombre d'animaux d'un attelage - Dispositions spéciales aux véhicules automobiles - Dispositions spéciales aux véhicules attelés ou automobiles affectés aux services publics de transports en commun, aux cycles, aux piétons et aux animaux non attelés ni montés
Commentaires : I. Construction des véhicules :encombrement, saillies - pression des bandages sur le sol - forme et nature des bandages - freins - éclairage - signaux sonores - organes moteurs de manœuvre et de direction - plaques. Arrêté du 26 juin 1922 -
II. Réception et déclaration des véhicules, immatriculation des automobiles - III. Circulation : largeur des colliers et chargements - nombre d'animaux d'un attelage, convois - conduite - circulaire du 18 juillet 1926 - vitesse - sens de marche, croisements et dépassements - bifurcations et croisées de chemins - stationnement des véhicules - barrière de dégel, neige et verglas - ponts de solidité insuffisante - réglementation spéciale aux véhicules affectés aux services publics de transport en commun des personnes - règles spéciales pour l'emploi des remorques - règles spéciales aux cycles, aux piétons, et animaux non montés ni attelés -
IV. La circulation à Paris : Ordonnance générale du 15 mars 1925 - voitures attelées - voitures à moteurs mécaniques - animaux et troupeaux - règles de passage sur certains points et places - nomenclature des voies ou la circulation se fait en un seul sens - mesures à prendre par les conducteurs pour éviter les projections de boue, ; pour indiquer, en temps utile, les manœuvres qu'ils vont effectuer -
V. Conservation des routes et de leurs dépendances - VI. Contraventions : ce qu'il faut entendre par grande et petite voiries - sanctions - agents verbalisateurs - contraventions au vol - délit de fuite - législation nouvelle - Règlement d'administration publique du 30 septembre 1928 -
VII. Régime fiscal des véhicules : voitures, chevaux, mules et mulets - véhicules automobiles - cycles sans moteur et bicyclettes à moteur auxiliaire -
VIII. Circulation internationale et douanes : Conventions Internationales du 11 octobre 1909, et du 24 avril 1926 - passage des frontières - Postes de Douane toujours ouverts -
IX. Annexes : loi du 5 janvier 1924 modifiant les droits perçus pour la délivrance des permis de conduire aux automobilistes - impôts sur les automobiles, loi de finances du 29 avril 1926 - Signalisation officielle des routes, circulaire ministérielle du 9 août 1919 - Immatriculation des automobiles : lettres caractéristiques des arrondissements minéralogiques, lettres caractéristiques affectées à chaque département à dater du 1er octobre 1928 -
X. Appendice : comment nos voitures devront dorénavant être éclairées : genèse des travaux préparatoires de l'arrêté ministériel du 28 juillet 1923 - définition des termes techniques - tableau indiquant les solutions actuelles du problème posé par le nouvel arrêté du code de la route concernant l'éclairage des automobiles - différents types de projecteurs - Avec quelques pages avec lignes vierges pour notes.
Pas de nom d'éditeur. imprimerie Paul Dupont, novembre 1928; #code de la route 1928, #circulation automobile 1920, #transports charrettes 1920, #automobiles en 1920, #législation code de la route, #police de circulation routière,
Description : livre broché cousu, 271 pages. format 18 cm x 11 cm. Mauvais état : le premier plat de couverture et manquant, ainsi que la page de titre : "Le Nouveau Code de la Route" est indiqué après la page "avant-propos" : est-ce le titre du livre ? Le premier cahier, jusqu'à la page 17, ne tient plus qu'à un fil.
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